Séance du 13/03/41 - Conseil de Réforme

SESSION DU CONSEIL DE REFORME

A l'attention des Honorables Membres de la Chambre des Nobles,
A l'attention des Dignes Représentants ayant appartenu à la Chambre des Nobles,


Vous êtes respectueusement convié à la session du Conseil de Réforme de la Chambre des Nobles, organisée le Treizième jour du Troisième mois, à la vingt-et-unième heure du jour, en son lieu de réunion ordinaire dans l'enceinte du Donjon de Hurlevent.


Y seront notamment débattues les motions spéciales suivantes :

- Motion Spéciale n°9 : Présentation des candidats à la réintégration gracieuse
Conformément aux prescriptions de la Motion Spéciale n°8

- Motion Spéciale n°10 : Arrêté d'effectifs à la date du 13ème jour du 3ème mois de l'an 41
Conformément aux prescriptions de la Motion Spéciale n°8 et tenant compte des mesures portées à la Motion Spéciale n°9

Suivra une période de présentation libre des projets de chacun des membres de la Chambre.

Fait pour valoir et servir ce que de droit,
Le treizième jour du troisième mois de l'an quarante-et-un,

Pour le Secrétariat de la Chambre des Nobles,

Le treizième jour du troisième mois de l'an quarante-et-un s'est tenu un Conseil de Réforme. Dûment convoqué en ses locaux ordinaires par le Secrétariat de la Chambre, ce Conseil était ouvert à tous les membres de la Chambre ainsi qu'à ses prétendants (dernière session pour la réintégration de ces derniers).

Étaient présents : Dame Auréa DE LONGSILENCE, Sire Darnat SOMBRECOEUR, Dame Salem d'IREGRISE, Sire Thilius DE LINESSA, Dame Aradia NOIRFANAL, Dame Héleine SIBLIAS, Sire Lodowig DE L'ESTRAN.

Était absent : Sire Elion DI ATTIA.

Attendu que la nature extraordinaire de ce Conseil ne lui permet pas de délibérer dans les formes communément admises des instances de la Chambre des Nobles, l'ensemble des décisions entérinées à son issue porteront le nom de "Motions Spéciales" et ce, jusqu'à ce qu'une règle générale vienne encadrer la forme nouvelle donnée à son organisation.

Motion spéciale n°9 - Présentation des candidats à la réintégration gracieuse

Considérant les dérogations extraordinaires accordées par la motion spéciale n°8,
Considérant les membres candidats présents ce-jour,


Le Conseil de Réforme n'ayant eu à statuer que sur la candidature d'un seul prétendant, à cinq voix favorables contre une, décide d'accueillir dans ses rangs Sire Lodowig DE L'ESTRAN.

Motion spéciale n°10 - Arrêté d'Effectifs à la date du 13ème jour du 3ème mois de l'an 41

Considérant les mesures adoptées lors du vote de la Motion Spéciale n°9,
Considérant la modification de ses effectifs,

Le Conseil de réforme arrête ses effectifs comme suit :

Dame Auréa DE LONGSILENCE,
Sire Darnat SOMBRECOEUR,
Dame Salem d'IREGRISE,
Sire Thilius DE LINESSA,
Dame Aradia NOIRFANAL,
Sire Elion DI ATTIA,
Dame Héleine SIBLIAS,
Sire Lodowig DE L'ESTRAN.

Motion spéciale n°11 - Radiation des effectifs des membres de la précédente Chambre

Considérant les mesures adoptées lors du vote de la Motion Spéciale n°8,
Considérant les mesures adoptées lors du vote de la Motion Spéciale n°9,
Considérant l'arrêté des effectifs en date du 13ème jour du 3ème mois de l'an 41,

La radiation des membres précédents fut mise aux voix par Dame Auréa DE LONGSILENCE.

Dame Salem D'IREGRISE, défavorable à la motion, apporte une justification de vote :

"Il se trouve que, dans l'assemblée que vous souhaitez radier, je dispose d'alliés ou de connaissances auxquels je tiens. Je me refuse, donc, à voter à leur encontre pour un choix qui me semble, qui plus est, bien expéditif dans sa méthode. Contrairement aux Alterans, la trahison n'est pas dans mes gênes. Plaisanterie à part, c'est un choix personnel qui n'a pas besoin d'être argumenté davantage puisque votre choix est déjà fait.

Je suis de plus de ceux qui pensent que nous ignorons tous les tenants et les aboutissants d'une telle décision. Peut-être devrions-nous retravailler à restaurer une confiance brisée que de sceller ce destin et essayer de rebâtir plus loin."


Après en avoir débattu, le Conseil de Réforme, à cinq voix favorables contre une décide de radier les membres dont les noms ne seraient pas portés à l'arrêté des effectifs en date du 13ème jour du 3ème mois de l'an 41.

Motion spéciale n°12 - Des cas d'égalité

Considérant qu'il convient de définir une méthode durable afin de trancher les cas d'égalité lors des procédures de vote,

Après avoir entendu les diverses propositions de chacun des membres présentés, le Conseil de Réforme, à quatre voix favorables contre trois, décide d'adopter la proposition suivante : débat jusqu'à résolution de l'égalité, mesure portée par Sire Lodowig DE L'ESTRAN.

Dame Salem D'IREGRISE quitte la séance après ce vote. Le Secrétariat de la Chambre est mandaté afin de lui faire parvenir un courrier officialisant sa position.

Motion spéciale n°13 - Procédures de vote de confiance

Considérant qu'il convient de définir une procédure dans le cadre de l'attribution et du retrait des offices,

Après en avoir débattu, le Conseil de Réforme, à cinq voix favorables contre une, décide d'adopter la proposition suivante : vote de confiance réalisé au début de chaque séance si et seulement si un Membre de la Chambre en émet le souhait, mesure portée par Dame Aradia NOIRFANAL.

Il est ajouté la nécessité de rédiger dans les plus brefs délais un document réglementaire visant à ordonner le fonctionnement quotidien et la Gouvernance de la Chambre des Nobles.

Motion spéciale n° 14 - Publication des proclamations et affichages de la Chambre

Considérant que la Chambre des Nobles remplit également un rôle de communication sur ses œuvres et ses objectifs,
Considérant qu'il convient de réglementer la périodicité et l'organisation de ses déclarations publiques,

Après en avoir débattu, le Conseil de Réforme, à l'unanimité, décide d'adopter une périodicité mensuelle tant que l'actualité le permettra. Le Conseil décide en outre de charger Sire Lodowig DE L'ESTRAN, sous le contrôle strict de l'Ambassade de la Chambre, d'assurer la rédaction desdites déclarations.

Motion spéciale n° 15 - De l'opportunité d'organiser une soupe populaire

Après en avoir débattu, le Conseil de Réforme, à l'unanimité, décide d'autoriser l'organisation d'une soupe populaire, projet porté par Dame Héleine SIBLIAS. Le projet sera en outre de nouveau débattu lors du prochain Conseil de Réforme.

Motion spéciale n° 16 - De l'opportunité d'organiser une vente aux enchères artisanes

Après en avoir débattu, le Conseil de Réforme, à l'unanimité, décide d'autoriser l'organisation d'une vente aux enchères artisanes, projet porté par Dame Auréa DE LONGSILENCE et Sire Elion DI ATTIA. Le projet sera en outre de nouveau débattu lors du prochain Conseil de Réforme.

Fait pour valoir et servir ce que de droit,
Le premier jour du quatrième mois de l'an quarante-et-un,

Pour le Secrétariat de la Chambre des Nobles,