Grande Charte de la Chambre

GRANDE CHARTE

Cette Grande Charte fut présentée par Dame Aradia Noirfanal le dixième jour du quatrième mois de l'an 41 lors d'un Conseil de Réforme régulièrement convoqué le vingt-septième jour du troisième mois de l'an 41. Elle fut constituée dans le but de réglementer l'organisation interne de la Chambre des Nobles, tant dans sa Gouvernance, que dans son Fonctionnement quotidien.

Article premier - Des Objectifs, Valeurs et Principes

La Chambre des Nobles fonde son action sur le principe suivant : "Servir l'Alliance, les Royaumes Humains subsistants, leurs peuples, dans la mesure des ressources et de l'autorité de l'organisation."

La Chambre des Nobles a pour devise : "Maints en nos Royaumes, Unis dans l'Alliance."


Article deux - De la Qualité des Membres et des Candidats

La Chambre des Nobles est composée uniquement d'individus disposant d'un titre de noblesse alloué par l'un des Royaumes Humains subsistants.


Article trois - Du processus de Recrutement

Afin d'intégrer la Chambre des Nobles, le candidat doit initialement satisfaire aux conditions exposées dans l'article deux.

Le candidat devra se prémunir du parrainage d'au moins trois nobles réputés membres de la Chambre. Tout parrainage délivré par un membre de la famille du postulant sera considéré comme non-recevable.

Le candidat, après avoir fait valoir auprès des autorités de la Chambre ses parrainages sera intronisé en qualité de membre provisoire et ce, pour une durée de trois mois. A l'issue de cette période, un vote de confirmation aura lieu lors de la séance du Conseil Ordinaire la plus proche chronologiquement. Dans le cas d'un vote favorable, le candidat sera reconnu comme membre définitif de la Chambre des Nobles. Le cas échéant, sera prononcée son exclusion.


Article quatre - Du processus d'Exclusion

Dans le cas où un membre de la Chambre des Nobles n'aurait pas pris part à trois Conseils Ordinaires successifs, il sera considéré comme "absent démissionnaire". Le Secrétariat notifiera la situation au concerné par courrier. Le membre absent disposera d'un délai d'un mois pour présenter un motif légitime par retour de missive. Les membres absents démissionnaires ne sont plus comptabilisés dans le quorum. Dans le cas où le membre présenterait un motif légitime et un souhait de réintégration, il y sera procédé sans délai et sans procédure. Le cas échéant, un vote d'exclusion sera soumis lors du Conseil Ordinaire le plus proche chronologiquement qui prorogera d'un mois la période probatoire ou prononcera l'exclusion définitive du concerné. La majorité simple est requise.

Dans le cas où un membre manquerait de manière manifeste à ses devoirs au devant de la Chambre, une procédure disciplinaire pourra être entreprise à l'initiative d'au minimum trois membres. Une liste exhaustive des motifs sera dressée par les pétitionnaires et adressée au Secrétariat qui en effectuera la communication lors de la convocation de la prochaine séance du Conseil Ordinaire. Si le membre visé par la procédure ne peut se montrer disponible, il sera autorisé à communiquer au Secrétariat sa défense de manière manuscrite ou de mandater un membre présent pour le représenter et assurer sa défense. Un vote regroupant les trois quarts des membres présents est requis pour entériner la motion d'exclusion pour faute et manquement.  


Article cinq - Du Conseil Ordinaire

Le Conseil Ordinaire de la Chambre des Nobles est l'assemblée ordinaire chargée de traiter les affaires courantes et d'administrer la Chambre. Il dispose de tous les pouvoirs nécessaires à l'accomplissement de sa mission. Il dispose d'une compétence générale et supplante l'ensemble des Officiers.

Il se réunit au minimum une fois par mois.

Il est composé de tous les membres actifs et de tous les membres en période probatoire.

Son quorum est fixé à la moitié des membres, plus un. En cas de non obtention du quorum, le Conseil est convoqué la semaine suivante sans limite de présence.

Sa présidence de séance est assurée par un Officier volontaire.

Son secrétariat de séance est assuré par un membre du Secrétariat de la Chambre. En cas d'absence, par tout Officier ou membre volontaire.

Il est convoqué par le Secrétariat après interrogation de l'ensemble des Offices et Comités. Ce dernier dresse un ordre du jour "réglementaire" visant à assurer le traitement des affaires courantes. Tout membre peut aborder un sujet en lien avec la Chambre lors de ses séances une fois l'ordre du jour réglementaire expiré.

Par ordre de priorité, sont abordés les points suivants :

1 ) Informations Générales par les Offices
2 ) Vote d'exclusion, si nécessaire
3 ) Vote de confiance, si sollicité
4 ) Elections, si sollicitées
5 ) Etude des arrêtés d'Office
6 ) Etude des rapports de Comité
7 ) Vote des motions ordinaires
8 ) Présentation des projets potentiels
9 ) Fin de séance

Tout vote défavorable à une motion présentée doit être argumenté pour être reconnu recevable.

Aucune égalité de vote ne sera recevable. Le Conseil débattra jusqu'à résolution du statu quo.


Article six - Du Conseil de Réforme

Le Conseil de réforme est convoqué librement par une demande signée d'au moins deux membres de la Chambre afin de porter modification aux articles de la Grande Charte.

Cette demande est adressée au Secrétariat et doit comporter :
- Les articles à modifier
- Les articles à créer
- Les articles à supprimer
- Les motifs avancés dans le cadre de la modification ou de la création
- La rédaction exacte des articles proposés

Le Secrétariat convoquera alors par arrêté d'Office les membres de la Chambre dans les délais permettant la plus grande présence afin d'étudier les propositions soumises. Il joindra à ladite convocation les motifs avancés par les pétitionnaires.

Aucun autre article ne pourra faire l'objet d'un débat quelconque, à l'exception des articles corolaires aux modifications apportées.

Le Conseil de Réforme prend des Motions Spéciales. Celles-ci sont adoptées au trois quart des votants présents.

Le Quorum d'un Conseil de Réforme est similaire à celui d'un Conseil Ordinaire et sa non-obtention se traduit par les mêmes conséquences.

Sa présidence de séance est assurée par un Officier volontaire.

Son secrétariat de séance est assuré par un membre du Secrétariat de la Chambre. En cas d'absence, par tout Officier ou membre volontaire.


Article sept - Du Secrétariat de la Chambre des Nobles

Le Secrétariat de la Chambre des Nobles est un Office Multiple chargé des affaires administratives courantes, de la gestion initiale du courrier, de la gestion des archives, de la gestion du travail préparatoire et postérieur des assemblées.

Tout membre de la Chambre peut être candidat à une fonction de Secrétaire. Pour se faire, celui-ci doit adresser sa candidature au Secrétariat qui procèdera à son inscription à l'ordre du jour du Conseil Ordinaire le plus proche chronologiquement.

Lors de l'élection, lecture est faite de la Candidature présentée. Avant tout débat, les Secrétaires en poste émettent des observations sur la vraisemblance de la démarche ainsi que sur les besoins réels de l'Office.

Les membres de la Chambre seront ensuite invités à poser leurs éventuelles questions au candidat.

Un candidat est réputé élu si la majorité simple est atteinte.

Un Secrétaire demeure en poste jusqu'à ce qu'il n'obtienne plus la majorité simple lors d'un vote de confiance provoqué par un membre de la Chambre. Afin de provoquer ce vote, tout membre peut adresser au Secrétariat une simple demande motivée. Celle-ci sera inscrite à l'ordre du jour du Conseil Ordinaire le plus proche chronologiquement.


Article huit - De la Trésorerie de la Chambre des Nobles

La Trésorerie de la Chambre des Nobles est un Office Multiple chargé des affaires économiques.

Tout membre de la Chambre peut être candidat à une fonction de Trésorier. Pour se faire, celui-ci doit adresser sa candidature au Secrétariat qui procèdera à son inscription à l'ordre du jour du Conseil Ordinaire le plus proche chronologiquement.

Lors de l'élection, lecture est faite de la Candidature présentée. Avant tout débat, les Trésoriers en poste émettent des observations sur la vraisemblance de la démarche ainsi que sur les besoins réels de l'Office.

Les membres de la Chambre seront ensuite invités à poser leurs éventuelles questions au candidat.

Un candidat est réputé élu si la majorité simple est atteinte.

Un Trésorier demeure en poste jusqu'à ce qu'il n'obtienne plus la majorité simple lors d'un vote de confiance provoqué par un membre de la Chambre. Afin de provoquer ce vote, tout membre peut adresser au Secrétariat une simple demande motivée. Celle-ci sera inscrite à l'ordre du jour du Conseil Ordinaire le plus proche chronologiquement.


Article neuf - De l'Ambassade de la Chambre des Nobles

L'Ambassade de la Chambre des Nobles est un Office Unique chargé des bonnes relations et de la communication externe.

Tout membre de la Chambre peut être candidat à une fonction d'Ambassadeur lorsque celle-ci est réputée vacante. Pour se faire, celui-ci doit adresser sa candidature au Secrétariat qui procèdera à son inscription à l'ordre du jour du Conseil Ordinaire le plus proche chronologiquement.

Lors de l'élection, lecture est faite de la Candidature présentée.

Les membres de la Chambre seront ensuite invités à poser leurs éventuelles questions au candidat.

Un candidat est réputé élu si la majorité simple est atteinte.

Un Ambassadeur demeure en poste jusqu'à ce qu'il n'obtienne plus la majorité simple lors d'un vote de confiance provoqué par un membre de la Chambre. Afin de provoquer ce vote, tout membre peut adresser au Secrétariat une simple demande motivée. Celle-ci sera inscrite à l'ordre du jour du Conseil Ordinaire le plus proche chronologiquement.


Article dix - Des arrêtés d'Office

Les Officiers des trois Offices de la Chambre des Nobles peuvent être amenés à prendre des arrêtés d'Office afin de fluidifier l'administration quotidienne de la Chambre.

Ces arrêtés sont limités exhaustivement par la Grande Charte.

Le Secrétariat de la Chambre est habilité à prendre au minimum :

- Des arrêtés d'Effectifs
Arrêtant mensuellement l'identité des membres actifs, des membres en situation probatoire, des membres absents démissionnaires et faisant état des mouvements entre deux arrêtés.

- Des arrêtés de Recevabilité
Arrêtant la recevabilité des candidatures présentées et attestant la qualité des parrains signataires.

- Des arrêtés de Convocation
Arrêtant la date, l'heure, l'objet et la recevabilité d'un Conseil de Réforme.


La Trésorerie de la Chambre est habilitée à prendre au minimum :

- Des arrêtés de Compte
Arrêtant au moment de sa rédaction l'état des comptes de la Chambre.

- Des arrêtés de Levée de Fonds
Arrêtant une période de levée de fonds dans le cadre d'un projet identifié. Un arrêté de clôture est pris dans un second temps, faisant état des sommes récoltées et des moyens entrepris.


L'Ambassade de la Chambre est habilitée à prendre au minimum :

- Des arrêtés de Publication
Arrêtant le texte publié dans les déclarations publiques de la Chambre.

Tout arrêté d'office est exécutoire à compter de sa publication. Chaque arrêté est étudié et entériné par le Conseil Ordinaire le plus proche chronologiquement. En cas d'invalidation de l'arrêté, ses effets passés sont considérés comme n'étant jamais survenus.

Le Conseil Ordinaire peut déléguer et retirer autant de pouvoirs qu'il le souhaite aux Offices sur simple motion, à l'exception des arrêtés présentés ci-dessus.


Article onze - Du traitement des Projets

Tout membre de la Chambre des Nobles peut soumettre un projet au Conseil Ordinaire.

Si celui-ci reconnait à la majorité son opportunité, un Comité formé des membres volontaires sera constitué et sera invité à rendre ponctuellement compte de ses avancées. Le Conseil Ordinaire pourra formuler des observations et amendements à ces occasions.

Chaque Comité devra nommer en son sein un Rapporteur, chargé de provoquer le vote final.

Une fois le projet finalisé, il sera présenté pour vote au Conseil Ordinaire à l'initiative du Rapporteur.

Si le projet est entériné par le Conseil Ordinaire, celui-ci est mis en place dans les meilleurs délais. Le cas échéant, il sera de nouveau jugé de son opportunité et le processus recommencera jusqu'à adoption ou abandon.

Fait pour valoir et servir ce que de droit,
Le vingt-septième jour du troisième mois de l'an quarante-et-un,

Pour le Secrétariat de la Chambre des Nobles,